Tout le monde parle de plus en plus du Bitcoin comme monnaie virtuelle pour faire des transactions virtuelles. Mais, certaines personnes n’ont aucune idée du cadre juridique du Bitcoin. Vous trouverez toutes les bonnes réponses à ces questions en lisant intégralement cet article.
Le bitcoin, qu’est-ce que c’est ?
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Avant d’entrer dans le vif du sujet, il est important de connaître la notion du Bitcoin. Cela vous permettra de comprendre son fonctionnement et son aspect légal ou pas.
Io est important de savoir que le bitcoin est une monnaie virtuelle provenant d’un logiciel conçu en 2009 par un ou plusieurs programmateurs, se cachant derrière le pseudonyme Satoshi Nakamoto. Contrairement aux devises physiques comme le dollar ou l’euro, le Bitcoin ou l’ethereum n’est soumis à aucune règle gouvernementale ou de système bancaire. Mais, il est régi par une communauté d’internautes. A l’instar des autres monnaies, il est possible d’échanger le bitcoin contre d’autres devises, des services, des marchandises. Aujourd’hui, le Bitcoin est dorénavant utilisé par des milliers de sites web et certaines boutiques traditionnelles.
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[/box]Le bitcoin est une monnaie digitale très avantageuse sur plusieurs et différents points. Dans un premier temps, elle n’est assortie à des frais de transaction quasi nuls. Son utilisation ne requiert aucun intermédiaire bancaire ou gouvernemental. De plus, les paiements s’effectuent en quelques minutes seulement. Sur les diverses monnaies virtuelles existant dans le monde, le bitcoin occupe une place prépondérante sur le marché des finances. C’est une monnaie virtuelle très pratique, mais est-ce qu’elle est légale ?
Quel est le cadre légal de son utilisation ?
A l’heure actuelle, Le Bitcoin évolue dans un cadre illégal. Mais cela pourrait changer dans un avenir proche, car ces transactions échappent évidemment au contrôle et à l’impôt des Etats. Or si l’usage d’une monnaie virtuelle n’a aucune possibilité d’être régulée, sa conversion en une monnaie légale nécessite obligatoirement d’une autorisation d’un agrément. C’est l’engagement que doive prendre le tribunal de commerce de Créteil tenu dans les années 2011. La même approche a été tenue aux Etats-Unis où les autorités de régulation ont tout mis en œuvre pour l’obtention d’une licence d’activité de transferts de fonds, ce qui la soumet à la réglementation contre le financement du terrorisme et le blanchiment.
En Allemagne, le Bitcoin est reconnu légalement comme une «monnaie privée», afin de taxer les transactions dans cette devise qui aurait tendance à échapper au contrôle de l’impôt. Tel est également le cas dans de nombreux pays à travers le monde. Ainsi, il convient de se référer au gouvernement du pays afin de connaître la légalité du Bitcoin.
Pour conclure
Certes, il est vrai que l’usage du Bitcoin se répand de plus en plus dans les sites web, mais la législation traîne encore dans de nombreux pays, notamment la France. C’est la raison pour laquelle il est important de bien étudier la question dans le pays auquel vous souhaitez investir dans le Bitcoin. Quoiqu’il en soit, il est important de savoir qu’il est légal d’acheter ou revendre des crypto-monnaies comme le Bitcoin sur les sites de trading légaux en France.